Corps législatif. Conseil des Anciens. Motion d'ordre de J. Maleville, député de la Dordogne, sur les îles et les alluvions des rivières navigables, séance du 1er jour complémentaire an VI

Données de base

Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Motion d'ordre de J. Maleville, député de la Dordogne, sur les îles et les alluvions des rivières navigables, séance du 1er jour complémentaire an VI Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36359465, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36359465mSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VII.


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