Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Théodore-François Huguet, au nom d'une commission chargée d'examiner la résolution du 4e jour complémentaire qui tend à accorder des récompenses aux citoyens qui bravent la mort pour exécuter les lois ou pour sauver leurs concitoyens en danger de perdre la vie. Séance du 9 vendémiaire an VII
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Théodore-François Huguet, au nom d'une commission chargée d'examiner la résolution du 4e jour complémentaire qui tend à accorder des récompenses aux citoyens qui bravent la mort pour exécuter les lois ou pour sauver leurs concitoyens en danger de perdre la vie. Séance du 9 vendémiaire an VII Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36359485, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb363594857Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VII.
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