Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présenté par Challan, au nom d'une commission spéciale composée des représentants Labbé, André (du Bas-Rhin), Boulay-Paty, Bourg-Layrade, Bézard, Groscassand-Dorimond, et du rapporteur, sur la navigation intérieure et fluviale. Séance du 27 prairial an VII
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présenté par Challan, au nom d'une commission spéciale composée des représentants Labbé, André (du Bas-Rhin), Boulay-Paty, Bourg-Layrade, Bézard, Groscassand-Dorimond, et du rapporteur, sur la navigation intérieure et fluviale. Séance du 27 prairial an VII
Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36357654, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb363576541Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : messidor an VII.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.