Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Lejourdan (des Bouches-du-Rhône) sur la résolution du premier jour complémentaire, qui applique à quinze cantons... de l'Orne [la loi du] 24 messidor. Séance du 11 vendémiaire an 3 ["sic pour" 8]
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Lejourdan (des Bouches-du-Rhône) sur la résolution du premier jour complémentaire, qui applique à quinze cantons... de l'Orne [la loi du] 24 messidor. Séance du 11 vendémiaire an 3 ["sic pour" 8] Variante du titre: Rapport fait par Lejourdan (des Bouches-du-Rhône) sur la résolution du premier jour complémentaire, qui applique à quinze cantons... de l'Orne [la loi du] 24 messidor. Séance du 11 vendémiaire an 3 ["sic pour" 8]Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 10 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30782574, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30782574nSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VIII.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.