Conseil des Anciens. Opinion de Pérès,... sur la résolution relative aux opérations des assemblées électorales scissionnée et scissionnaire du département des Deux-Nèthes. Séance du 11 messidor an VII
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Conseil des Anciens. Opinion de Pérès,... sur la résolution relative aux opérations des assemblées électorales scissionnée et scissionnaire du département des Deux-Nèthes. Séance du 11 messidor an VII Variante du titre: Opinion de Pérès,... sur la résolution relative aux opérations des assemblées électorales scissionnée et scissionnaire du département des Deux-Nèthes. Séance du 11 messidor an VIIAdresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 10 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 31080493, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb310804933Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VII.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.