Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par G.-J.-F. Loisel,... sur la résolution qui autorise l'administration centrale du département de la Manche à faire procéder à l'adjudication au rabais des réparations des digues de la commune de Saint-Hilaire. Séance du 2e jour complémentaire an VI
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par G.-J.-F. Loisel,... sur la résolution qui autorise l'administration centrale du département de la Manche à faire procéder à l'adjudication au rabais des réparations des digues de la commune de Saint-Hilaire. Séance du 2e jour complémentaire an VI Variante du titre: Rapport fait par G.-J.-F. Loisel,... sur la résolution qui autorise l'administration centrale du département de la Manche à faire procéder à l'adjudication au rabais des réparations des digues de la commune de Saint-Hilaire. Séance du 2e jour complémentaire an VIAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 10 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30828492, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30828492pSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VII.
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