Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Delecloy, au nom d'une commission spéciale, sur la résolution du 22 germinal an VII relative à l'administration des hospices civils. Séance du 9 messidor an VII
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Delecloy, au nom d'une commission spéciale, sur la résolution du 22 germinal an VII relative à l'administration des hospices civils. Séance du 9 messidor an VII Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36359991, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36359991jSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VII.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.