Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Bourdon, de l'Orne, sur la résolution du 4 messidor an VII, relative aux employés de la République et aux fonctionnaires intéressés dans les fournitures. Séance du 17 messidor an VII
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Bourdon, de l'Orne, sur la résolution du 4 messidor an VII, relative aux employés de la République et aux fonctionnaires intéressés dans les fournitures. Séance du 17 messidor an VII Variante du titre: Rapport fait par Bourdon, de l'Orne, sur la résolution du 4 messidor an VII, relative aux employés de la République et aux fonctionnaires intéressés dans les fournitures. Séance du 17 messidor an VIIAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 19 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30144655, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb301446558Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VII.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.