Département de Seine-et-Marne. District de Nemours. Assemblée primaire de la commune de Nemours. Suffrage relatif à l'acte constitutionnel et aux lois des 5 et 13 fructidor. Extrait des procès-verbaux des séances de l'assemblée primaire de la commune de Nemours. (23 et 27 fructidor an III.)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Département de Seine-et-Marne. District de Nemours. Assemblée primaire de la commune de Nemours. Suffrage relatif à l'acte constitutionnel et aux lois des 5 et 13 fructidor. Extrait des procès-verbaux des séances de l'assemblée primaire de la commune de Nemours. (23 et 27 fructidor an III.) Adresse: (S. l. n. d.)Description matérielle: In-4 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36466437, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb364664371Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
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