Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Mallarmé, au nom d'une commission spéciale, nommée le 27 messidor. Séance du 10 fructidor an IV
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Mallarmé, au nom d'une commission spéciale, nommée le 27 messidor. Séance du 10 fructidor an IV Variante du titre: Projet de résolution présenté par Mallarmé, au nom d'une commission spéciale, nommée le 27 messidor. Séance du 10 fructidor an IVAdresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 3 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30867007, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb308670073Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an V. / Annulation des élections de la commune Sarre-Libre.
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