Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Champion (du Jura), au nom de la commission composée des représentants du peuple Vernier, Poisson, Legrand, Chassiron et Champion (du Jura), sur la résolution relative aux taxations des receveurs généraux des départements et leurs préposés. Séance du 23 prairial an VI
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Champion (du Jura), au nom de la commission composée des représentants du peuple Vernier, Poisson, Legrand, Chassiron et Champion (du Jura), sur la résolution relative aux taxations des receveurs généraux des départements et leurs préposés. Séance du 23 prairial an VI Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36359286, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb363592861Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VI.
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