Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projets de résolutions présentés, au nom d'une commission spéciale, par Gibert-Desmolières, sur la contribution foncière de l'an V. Séance du 6 nivôse
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projets de résolutions présentés, au nom d'une commission spéciale, par Gibert-Desmolières, sur la contribution foncière de l'an V. Séance du 6 nivôse Variante du titre: Rapport et projets de résolutions présentés, au nom d'une commission spéciale, par Gibert-Desmolières, sur la contribution foncière de l'an V. Séance du 6 nivôseAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 38 p. et tableau.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30504414, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb305044140Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an V.
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