Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par F.-J.-B. Dalphonse, sur la résolution du 29 messidor an V relative aux assemblées primaires de la commune de Valenciennes. Séance du 15 thermidor an V
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par F.-J.-B. Dalphonse, sur la résolution du 29 messidor an V relative aux assemblées primaires de la commune de Valenciennes. Séance du 15 thermidor an V Variante du titre: Rapport fait par F.-J.-B. Dalphonse, sur la résolution du 29 messidor an V relative aux assemblées primaires de la commune de Valenciennes. Séance du 15 thermidor an VAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 26 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30296294, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30296294rSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an V.
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