Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par G.-A. Tronson-Ducoudray,... au nom de la commission chargée d'examiner la résolution du 28 messidor concernant les obligations contractées jusqu'à ce jour, séance 11 thermidor, l'an IV
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par G.-A. Tronson-Ducoudray,... au nom de la commission chargée d'examiner la résolution du 28 messidor concernant les obligations contractées jusqu'à ce jour, séance 11 thermidor, l'an IV Variante du titre: Rapport fait par G.-A. Tronson-Ducoudray,... au nom de la commission chargée d'examiner la résolution du 28 messidor concernant les obligations contractées jusqu'à ce jour, séance 11 thermidor, l'an IVAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 24 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 31499154, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31499154fSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an IV.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.