Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Delzons,... sur la résolution du 1er complémentaire an V, relative aux fonds nécessaires pour les dépenses ordinaires et extraordinaires de l'an VI. Séance du 9 vendémiaire an VI
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Delzons,... sur la résolution du 1er complémentaire an V, relative aux fonds nécessaires pour les dépenses ordinaires et extraordinaires de l'an VI. Séance du 9 vendémiaire an VI Variante du titre: Opinion de Delzons,... sur la résolution du 1er complémentaire an V, relative aux fonds nécessaires pour les dépenses ordinaires et extraordinaires de l'an VI. Séance du 9 vendémiaire an VIAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 24 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30320962, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30320962bSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VI.
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