Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Cornudet sur la résolution relative au remplacement des biens vendus qui appartenaient aux hospices civils de Louviers, du 2 brumaire. Séance du 12 brumaire an VI
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Cornudet sur la résolution relative au remplacement des biens vendus qui appartenaient aux hospices civils de Louviers, du 2 brumaire. Séance du 12 brumaire an VI Variante du titre: Opinion de Cornudet sur la résolution relative au remplacement des biens vendus qui appartenaient aux hospices civils de Louviers, du 2 brumaire. Séance du 12 brumaire an VIAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 4 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30273392, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb302733926Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VI.
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