Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par A.-F. Peré (des Hautes-Pyrénées) sur la résolution relative au remplacement des biens vendus qui appartiennent aux hospices civils de la commune d'Amiens. Séance du 17 nivôse an VI
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par A.-F. Peré (des Hautes-Pyrénées) sur la résolution relative au remplacement des biens vendus qui appartiennent aux hospices civils de la commune d'Amiens. Séance du 17 nivôse an VI Adresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36359021, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36359021wSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VI.
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