Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Rossée, député du Haut-Rhin, sur la résolution du 28 fructidor qui a pour objet le remplacement des administrateurs. Séance du 12 vendémiaire an VI
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Rossée, député du Haut-Rhin, sur la résolution du 28 fructidor qui a pour objet le remplacement des administrateurs. Séance du 12 vendémiaire an VI Adresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36358901, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36358901hSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VI.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.