Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Goupilleau (de Fontenay), sur la résolution du 28 brumaire relative aux actes passés dans les départemens de l'Ouest pendant la rebellion. Séance du 6 nivôse, an V. (1796)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Goupilleau (de Fontenay), sur la résolution du 28 brumaire relative aux actes passés dans les départemens de l'Ouest pendant la rebellion. Séance du 6 nivôse, an V. (1796) Variante du titre: Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Goupilleau (de Fontenay), sur la résolution du 28 brumaire relative aux actes passés dans les départemens de l'Ouest pendant la rebellion ; Rapport fait par Goupilleau (de Fontenay), sur la résolution du 28 brumaire relative aux actes passés dans les départements de l'Ouest pendant la rébellionAdresse: (A Paris, de l'Imprimerie nationale. Nivôse, an V [décembre 1796-janvier 1797].)Description matérielle: 35 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30528191, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb305281910Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : 1796 ou 1797. / Titre de départ.
Mentions dans d'autres contenus
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