Proclamation et arrêté du représentant du peuple envoyé dans les départements de la Moselle et de la Meurthe à ses concitoyens desdits départements, concernant la loi du 3 ventôse, relative à la liberté de l'exercice des cultes. (Signé : J.-B.-D. Mazade.)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Proclamation et arrêté du représentant du peuple envoyé dans les départements de la Moselle et de la Meurthe à ses concitoyens desdits départements, concernant la loi du 3 ventôse, relative à la liberté de l'exercice des cultes. (Signé : J.-B.-D. Mazade.) Adresse: Metz, imp. de AntoineDescription matérielle: In-4°. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 34028335, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34028335rSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an III.
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