République françoise. District de Tours. Maximum. Extrait des registres du conseil du District. Séance publique & permanente, du 16 frimaire de l'an second de la République, une & indivisible (1793)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: République françoise. District de Tours. Maximum. Extrait des registres du conseil du District. Séance publique & permanente, du 16 frimaire de l'an second de la République, une & indivisible (1793) Variante du titre: République françoise. District de Tours. Maximum. Extrait des registres du conseil du DistrictAdresse: (A Tours, de l'imprimerie d'Auguste Vauquer & Lhéritier, imprimeurs du département) [1793]Description matérielle: 47 p. ; in-4.Matière: France, Indre-et-LoireBibliothèque nationale de France: Notice no 39348560, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb393485604Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
En application de la loi du 29 septembre 1793 sur le "maximum général".
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