Opinion de M. Barrère, député du département des Hautes-Pyrénées, prononcée à la séance du samedi 27 août 1791, contre l'initiative du roi & des ministres concernant les contributions publiques, initiative proposée par les comités de constitution & de revision. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale (1791)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Opinion de M. Barrère, député du département des Hautes-Pyrénées, prononcée à la séance du samedi 27 août 1791, contre l'initiative du roi & des ministres concernant les contributions publiques, initiative proposée par les comités de constitution & de revision. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale (1791)
Variante du titre: Opinion de monsieur Barrère, député du département des Hautes-Pyrénées, prononcée à la séance du samedi 27 août 1791, contre l'initiative du roi et des ministres concernant les contributions publiques, initiative proposée par les comités de constitution et de révisionAdresse: ([Paris.] De l'Imprimerie nationale. [1791])Description matérielle: 11 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30056840, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb300568409Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Titre de départ.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.