Rapport, projet de loi et tarif pour le commerce du Levant, présentés, au nom du comité d'agriculture & de commerce, par M. Roussillou, député de Toulouse ; imprimés par ordre de l'Assemblée nationale (1791)

Données de base

Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Rapport, projet de loi et tarif pour le commerce du Levant, présentés, au nom du comité d'agriculture & de commerce, par M. Roussillou, député de Toulouse ; imprimés par ordre de l'Assemblée nationale (1791) Adresse: ([Paris.] De l'Imprimerie nationale. [1791])Description matérielle: 24 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 31259933, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31259933hSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Titre de départ.


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