Projet de décret sur les invalides retirés à l'Hôtel, les invalides retirés dans les départements, les invalides formant les compagnies détachées, les soldes, demi-soldes, les récompenses militaires et les vétérans, les gendarmes et grenadiers à cheval retirés, les officiers à la suite des places, les veuves et les enfants des invalides, par M. Lacuée,... [Décembre 1791.] (1791)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Projet de décret sur les invalides retirés à l'Hôtel, les invalides retirés dans les départements, les invalides formant les compagnies détachées, les soldes, demi-soldes, les récompenses militaires et les vétérans, les gendarmes et grenadiers à cheval retirés, les officiers à la suite des places, les veuves et les enfants des invalides, par M. Lacuée,... [Décembre 1791.] (1791)
Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 54 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30711977, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb307119773Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Pièces imprimées par ordre de l'Assemblée nationale législative. Militaire, n° 8.
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