Rapport, projet de loi et tarif pour le commerce du Levant, présentés au nom du comité d'agriculture et de commerce, par M. Roussillou, député de Toulouse. Imprimés par ordre de l'Assemblée nationale. (21 juillet 1791.)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Rapport, projet de loi et tarif pour le commerce du Levant, présentés au nom du comité d'agriculture et de commerce, par M. Roussillou, député de Toulouse. Imprimés par ordre de l'Assemblée nationale. (21 juillet 1791.)
Adresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36351651, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36351651jSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : (s. d.,). / Voyez aussi le tome LXIII du "Procès-verbal" catalogué ci-dessus, page 62, n ° 10.
Mentions dans d'autres contenus
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