Extrait des Registres du Conseil d'Etat. Du 7 Mai 1785. (1790)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Extrait des Registres du Conseil d'Etat. Du 7 Mai 1785. (1790) Mention de responsabilité: Signé Le B.on de BreteuilAdresse: A Paris, de l'Imprimerie royale. M. DCC. XC.Description matérielle: P. 1-2, [2] p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 44368628, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb44368628rSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Concerne une personne:
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Arrêt du roi relatif à la continuation des fonctions des administrateurs de l'Ecole royale gratuite de dessin en exercice, de 1790, signé par Louis Auguste Le Tonnelier, baron de Breteuil. / Pièce double dans le même recueil, même si l'impression est légèrement différente : Deloynes, 1833.
Mentions dans d'autres contenus
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