A l'Assemblée nationale. Le département de Rhône & Loire renferme des carrières de charbon, qui ont été exploitées par les propriétaires des fonds où elles étoient situées.
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: A l'Assemblée nationale. Le département de Rhône & Loire renferme des carrières de charbon, qui ont été exploitées par les propriétaires des fonds où elles étoient situées. Description matérielle: 7-[1 bl.] p. ; in-4.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36067568, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb360675684Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Éditeur:
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Adresse à l'Assemblée nationale. Contient une "demande et protestation" des municipalités de Rive-de-Gier, Saint-Denis-Terre-Noire, Saint-Paul-en-Jarrest et Saint-Martin-La-Plaine (Rhône-et-Loire) à propos du droit des mines et carrières.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.