Opinion et motion de M. l'abbé d'Eymar, sur les quatre articles du projet de décret présenté par le comité des dîmes. Séance du 14 avril 1790. (1790)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Opinion et motion de M. l'abbé d'Eymar, sur les quatre articles du projet de décret présenté par le comité des dîmes. Séance du 14 avril 1790. (1790) Variante du titre: Opinion et motion de monsieur l'abbé d'Eymar, sur les quatre articles du projet de décret présenté par le comité des dîmes" ; Opinion et motion de M. l'abbé d'Eymar, député du clergé de la Basse-Alsace ; sur les quatre premiers articles du projet de décret, présenté à l'Assemblée nationale, au nom du comité des dîmes, relativement à la vente des biens ecclésiastiques ; réclamations et protestations du clergé de la Basse-Alsace, en faveur de ses propriétés & de ses droits. Séance du 14 avril 1790"Adresse: [S.l., 1790]Description matérielle: [2]-67 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30412047, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30412047dSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Titre de départ : "Opinion et motion de M. l'abbé d'Eymar, député du clergé de la Basse-Alsace ; sur les quatre premiers articles du projet de décret, présenté à l'Assemblée nationale, au nom du comité des dîmes, relativement à la vente des biens ecclésiastiques ; réclamations et protestations du clergé de la Basse-Alsace, en faveur de ses propriétés & de ses droits. Séance du 14 avril 1790.".
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