Opinion de M. Du Quesnoi, député du département de la Moselle. (1790)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Opinion de M. Du Quesnoi, député du département de la Moselle. (1790)
Variante du titre: Opinion de monsieur Duquesnoy, député du département de la Moselle ; Opinion de M. Du Quesnoi, député du département de la Moselle. Sur cette question constitutionnelle, "la nation doit-elle déléguer au Roi l'exercice du droit de la paix et de la guerre". Prononcée à la séance du 22 mai 1790, à 10 heures du matinAdresse: [S.l., 1790]Description matérielle: 13 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30384133, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30384133rSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Titre de départ : "Opinion de M. Du Quesnoi, député du département de la Moselle. Sur cette question constitutionnelle, "la nation doit-elle déléguer au Roi l'exercice du droit de la paix et de la guerre". Prononcée à la séance du 22 mai 1790, à 10 heures du matin."
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