Traité de la seigneurie féodale universelle, et du franc-alleu naturel. Par Me. Jean-Baptiste Furgole, avocat au Parlement de Toulouse. Nouvelle édition, revue, corrigée & considérablement augmentée. (1775)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Traité de la seigneurie féodale universelle, et du franc-alleu naturel. Par Me. Jean-Baptiste Furgole, avocat au Parlement de Toulouse. Nouvelle édition, revue, corrigée & considérablement augmentée. (1775) Adresse: A Paris, chez Celot, imprimeur-libraire, rue Dauphine. M. DCC. LXXV. Avec approbation et privilège du Roi.Description matérielle: [6]-120-[2]-406 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 46567889, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb46567889wSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Éditeur:
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Contient également : "Ordonnance de Louis XV, Roi de France et de Navarre, pour fixer la jurisprudence sur la nature, la forme, les charges & les conditions des donations, donnée à Versailles au mois de février 1731, avec des observations, autorisées par les ordonnances, le droit romain, & les arrêts des Parlemens. Premiere partie" qui dispose d'une page de titre propre.
Mentions dans d'autres contenus
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