Réfutation de quelques faits et de quelques allégations insérés dans la requête présentée à la cour de parlement par M. le président Pupil de Myons, sur laquelle est intervenu l'arrêt du premier juin 1770 ; pour servir dans l'instance pendante sur l'opposition formée à l'arrêt intervenu le 18 janvier 1770,... pour les recteurs et administrateurs de l'hôpital général de Notre-Dame-de-Pitié et grand Hôtel-Dieu de Lyon, opposants audit arrêt du 18 janvier 1770, contre M. le procureur général... (1770)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Réfutation de quelques faits et de quelques allégations insérés dans la requête présentée à la cour de parlement par M. le président Pupil de Myons, sur laquelle est intervenu l'arrêt du premier juin 1770 ; pour servir dans l'instance pendante sur l'opposition formée à l'arrêt intervenu le 18 janvier 1770,... pour les recteurs et administrateurs de l'hôpital général de Notre-Dame-de-Pitié et grand Hôtel-Dieu de Lyon, opposants audit arrêt du 18 janvier 1770, contre M. le procureur général... (1770) Adresse: Lyon, La Roche, Aimé deDescription matérielle: In-4.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36751396, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36751396cSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
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Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Signé : Tisserand.
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