Traité entre le Roi et le roi de Sardaigne, conclu à Turin le 24 mars 1760
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Traité entre le Roi et le roi de Sardaigne, conclu à Turin le 24 mars 1760
Adresse: A Paris, de l'Imprimerie royale. M.DCCLXIIIDescription matérielle: 33 p. ; in-4.Bibliothèque nationale de France: Notice no 35947113, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb35947113rSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Constitué du traité en 27 articles et un article séparé concernant les limites entre la France et la Savoie, avec les pouvoirs donnés aux 2 plénipotentiaires. Suivi du procès-verbal du levé des plans, conformément à l'article 24, signé à Turin le 29 mai 1760, avec la ratification de Louis XV pour l'ensemble.
Mentions dans d'autres contenus
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