[Planche pour : Arrest du Conseil d'état du roi, du 11 décembre 1764, et lettres patentes sur icelui, du 13 février 1765, portant inféodation de différens droits à la ville de Toulouse...] : [estampe] (1765)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : ImageAuteur:
Titre et date: [Planche pour : Arrest du Conseil d'état du roi, du 11 décembre 1764, et lettres patentes sur icelui, du 13 février 1765, portant inféodation de différens droits à la ville de Toulouse...] : [estampe] (1765)
Mention de responsabilité: [Gritner]Adresse: [Toulouse], [J.-F. Baour]Description matérielle: 1 est. ; gravure sur bois.Bibliothèque nationale de France: Notice no 44565253, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb44565253gSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : [1765]. / Cette édition manque à la B.N., mais le bandeau qui l'illustre a été réimprimé dans : "Plaidoyer de M.e de Lacretelle, avocat au Parlement de Paris... pour le S.r Durban de Sarremezan" (Toulouse, Vve Desclassan, s.d.). "Proclamation du roi, pour la confection des rôles de supplément sur les ci-devant privilégiés..." (Auch, Duprat, 1789). "Arrêté du directoire du département de la Haute-Garonne, sur les paiements des impositions des ecclésiastiques des six derniers mois de 1789 et de l'année 1790. Du 10 juin 1791" (Toulouse, Desclassan, s.d.) [4° Lk4 1758]. "Mémoire. Le Syndic de l'hôpital général de La Grave..." (Toulouse, Pijon, s.d.). "Réflexions d'un citoyen impartial sur un point d'administration" (s.l.n.d.) / Notice chargée sans modification à partir de l'Inventaire du fonds français, graveurs du XVIIIe siècle.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.