Traité entre le Roi et le roi de Sardaigne, conclu à Turin le 24 mars 1760 (1760)

Données de base

Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Traité entre le Roi et le roi de Sardaigne, conclu à Turin le 24 mars 1760 (1760) Adresse: A Paris, de l'Imprimerie royale. M.DCCLXDescription matérielle: [2]-31 p. ; in-4.Bibliothèque nationale de France: Notice no 35947112, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb35947112dSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Constitué du traité en 27 articles et un article séparé concernant les limites entre la France et la Savoie, avec les pouvoirs donnés aux 2 plénipotentiaires. Suivi du procès-verbal, signé à Turin le 29 mai 1760, du levé des plans conformément à l'article 24 du traité, avec la ratification de Louis XV pour l'ensemble le 10 juillet 1760.


Mentions dans d'autres contenus

Aucune mention.