Arrests... de la Chambre souveraine de l'Arsenal, rendus les 25 may et 27 juin 1719, qui déchargent les sieurs d'Orival, baron de Lanans [d'Izelin, baron de Lanans], Bret [Joseph Bret, professeur en droit de l'Université de Besançon], Clément [Pierre-François Clément, conseiller au présidial de ladite ville], dame de Sainte-Mesme [Antoinette de Neveu, épouse du sieur de Sainte-Mesme, capitaine de cavalerie], et autres de Franche-Comté, des accusations contre eux intentées... (1719)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Arrests... de la Chambre souveraine de l'Arsenal, rendus les 25 may et 27 juin 1719, qui déchargent les sieurs d'Orival, baron de Lanans [d'Izelin, baron de Lanans], Bret [Joseph Bret, professeur en droit de l'Université de Besançon], Clément [Pierre-François Clément, conseiller au présidial de ladite ville], dame de Sainte-Mesme [Antoinette de Neveu, épouse du sieur de Sainte-Mesme, capitaine de cavalerie], et autres de Franche-Comté, des accusations contre eux intentées... (1719) Adresse: A Paris, chez Fl. DelaulneDescription matérielle: In-4.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36769336, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36769336nSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
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