Mémoire instructif sur le droit royal de joyeux avènement en Roussillon, en faveur du sieur Joseph Xaupi,... contre le chapître de l'église cathédrale d'Elne transférée à Perpignan. [Signé : Xaupi, Me Guyanet,...] (1717)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Mémoire instructif sur le droit royal de joyeux avènement en Roussillon, en faveur du sieur Joseph Xaupi,... contre le chapître de l'église cathédrale d'Elne transférée à Perpignan. [Signé : Xaupi, Me Guyanet,...] (1717)
Adresse: (Paris,), impr. de J. QuillauDescription matérielle: In-fol., 27 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 31673083, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb316730837Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Constitue les feuillets numérotés 474-487 d'un Recueil de pièces concernant la Régale, portant une numérotation ms.
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