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Pays-Bas Unis (Royaume) (1815-1831)

Données de base

Type de notice: CollectivitéNom et dates: Pays-Bas Unis (Royaume) (1815-1831)Bibliothèque nationale de France: Notice n^o 12497447, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb12497447fSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:

Royaume institué par le Congrès de Vienne, qui rassemblait les anciens Pays-Bas autrichiens annexés par la France en 1795, ainsi que l'ancienne République batave, devenue Royaume des Pays-Bas, annexé par la France en 1810 ; le ressort géographique était celui des actuels Belgique et Pays-Bas.

Mentions dans d'autres contenus

Auteur d'oeuvres:

Almanach royal des Pays-Bas, pour l'année 1817 [-1819] (1817-1819)

Bijvoegsel tot het Staatsblad van het Koningrijk der Nederlanden... (1816-1946)

Journal officiel du Royaume des Pays-Bas (1816-1830)

Loi fondamentale du royaume des Pays-Bas, précédée du Rapport présenté au Roi par la Commission chargée de la révision. Nouvelle édition revue,… (1817)

Loi fondamentale du royaume des Pays-Bas. Traduction officielle (1815)

Publicatie (1813)

Rapport provisoire de la Section Centrale sur le projet de loi, relatif aux nouvelles monnaies, fait à la séance de la Seconde Chambre des Etats… (1816)

Reglement op de iurigting van het Hooger Ouderwijs in de Zuidelijke provincien van het Koning rijk des Nederlanden. -Règlement sur l'… (1816)

Règlement sur l'organisation de l'enseignement supérieur dans les provinces méridionales du royaume des Pays-Bas (1816)

Reglement voor het koninklijk Nederlandsche Instituut van wetenschappen, letterkunde, enschoone kunsten. (6 April 1816)

Staatsblad van het Koningrijk der Nederlanden (1816)

[Message du Roi Guillaume Ier aux Etats Généraux des Pays Bas, proposant un projet de loi sur le régime monétaire du Royaume des Pays Bas.] (1816)

[Rapport de la Section Centrale des Etats généraux du Royaume des Pays Bas sur la dernière rédaction du projet de loi relatif au nouveau système… (1816)