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France (Assemblée nationale constituante ; 1789-1791) (1789-1791)

Données de base

Type de notice: CollectivitéNom et dates: France (Assemblée nationale constituante ; 1789-1791) (1789-1791)Bibliothèque nationale de France: Notice n^o 12535230, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb12535230mISNI: Notice n^o 0000000098795817, https://isni.org/isni/0000000098795817Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Mentions dans d'autres contenus

Auteur d'oeuvres:

Premier rapport fait au nom du Comité des monnoies, par Gabriel de Cussy, député du bailliage de Caen. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale (1790)

Rapport du comité des monnoies, fait à l'Assemblée nationale, sur l'organisation des monnoies, imprimé par ordre de l'Assemblée… (1790)

Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité des monnoies, par M. Belzais-Courménil. Le 11 juillet 1791. Imprimé par ordre de l'… (1791)

Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité des monnoies, sur les monnoies basses, par Gabriel de Cussy, député du département de… (1790)

Rapport fait au nom du Comité des monnoies, sur les articles additionnels aux décrets des 19 & 21 maisur l'organisation des monnoies, par M… (1791)

Rapport sur l'organisation des monnoies de France ; fait au nom du comité des Monnoies, à la séance du jeudi soir, 17 mai 1791 ; par M. de… (1791)

Résumé des rapports du comité des monnoies. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale (1790)

Second rapport du comité des monnoies, du 11 novembre 1790. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale (1790)