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Saint Domingue (Assemblée coloniale) (1790-?)

Données de base

Type de notice: CollectivitéNom et dates: Saint Domingue (Assemblée coloniale) (1790-?)Bibliothèque nationale de France: Notice n^o 11854864, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb118548644Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:

Assemblée des colons français, élu en février 1790, suivi, par ordre du roi, d'une assemblée générale en avril, ouverte aux mulâtres.

Mentions dans d'autres contenus

Auteur d'oeuvres:

Extrait des registres de l'Assemblée coloniale de la partie française de Saint-Domingue (1792)

Est concerné par des oeuvres:

Rapport fait par M. Dumas, commissaire rapporteur de la commission chargée de présenter à l'Assemblée nationale un plan d'organisation pour… (1792)

Rapport fait par M. Dumas, commissaire rapporteur de la commission chargée de présenter un plan d'organisation pour Saint-Domingue : prononcé à… (1792)