Type de notice
Type de document
Titre
Chambre des députés. Exposé des motifs du projet de loi présenté par son Excellence le Ministre des finances, sur les tabacs. Séance du 9 janvier 1819
Variante du titre
Exposé des motifs du projet de loi présenté par son Excellence le Ministre des finances, sur les tabacs. Séance du 9 janvier 1819
Exposé des motifs du projet de loi présenté par son Excellence le Ministre des finances, sur les tabacs. Imprimé par ordre de la Chambre
Adresse
(Hacquart, imprimeur de la Chambre des députés, rue Gît-le-Coeur, n° 8) [1819]
Date de publication ou de création
1819
Description matérielle
8 p. ; in-8.
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Numéro de la notice
40080494
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Vrai
A pour éditeur une personne
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Date : [1819]. / Date incertaine, prise dans le titre.