Projets de loi relatifs à un emprunt de 1,950,000 francs pour les travaux du port du Havre, à la concession du canal de la Sensée ; à un emprunt de 1,500,000 francs pour l'établissement d'…

En développement, le site Bureau du Mercure n'est accessible que partiellement et à titre exploratoire. Les contenus sont provisoires et incomplets.

Oeuvre

Titre :

Projets de loi relatifs à un emprunt de 1,950,000 francs pour les travaux du port du Havre, à la concession du canal de la Sensée ; à un emprunt de 1,500,000 francs pour l'établissement d'un pont sur la Dordogne : adoptés par la Chambre des Députés le 2 mai 1818, présentés à la Chambre des Pairs le 4 du même mois

Auteur :

France (Chambre des pairs)

Adresse :

Paris, impr. de P. Didot l'aîné

Description matérielle :

In-8° , 15 p.

Source :

Bibliothèque nationale de France (2023)

Note de la BnF

Date : (s. d.). / Chambre des Pairs de France, session de 1817, séance du lundi 4 mai 1818.

Note de la BnF

Aucun texte commentant cette oeuvre.