En développement, le site Bureau du Mercure n'est accessible que partiellement et à titre exploratoire. Les contenus sont provisoires et incomplets ; les liens ne sont pas tous fonctionnels.
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Théodore-François Huguet,... sur la résolution du 4 nivôse an 7, qui fixe l'époque à laquelle a dû être exécutée la loi du 29 nivôse an 6…
Aucun texte commentant cette oeuvre.