En développement, le site Bureau du Mercure n'est accessible que partiellement et à titre exploratoire. Les contenus sont provisoires et incomplets.
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Jean-Aimé Delacoste sur la résolution du 28 brumaire relative aux contributions foncière et personnelle des colonies occidentales. Séance du 27…
Aucun texte commentant cette oeuvre.