En développement, le site Bureau du Mercure n'est accessible que partiellement et à titre exploratoire. Les contenus sont provisoires et incomplets ; les liens ne sont pas tous fonctionnels.
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présenté par Trouille, au nom d'une commission spéciale, tendant à relever de la déchéance les soumissionnaires de biens…
Aucun texte commentant cette oeuvre.