Traité de paix entre l'Empereur, la France, et l'Empire. Conclu à Ryswick, le trentiéme octobre 1697
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Traité de paix entre l'Empereur, la France, et l'Empire. Conclu à Ryswick, le trentiéme octobre 1697
Adresse: A Paris, de l'imprimerie de Frederic Leonard. M.DC.XCVIIDescription matérielle: 52 p. ; in-4.Bibliothèque nationale de France: Notice no 35947844, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb35947844zSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Éditeur:
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Constitué des 60 articles du traité, conclu avec la médiation de la Suède, et d'un article séparé concernant les modalités des restitutions à l'électeur Palatin, avec les ratifications de Louis XIV et les pouvoirs de la France et de l'Empereur.
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