Traité de paix entre la France et l'Angleterre. Conclu à Ryswick le 20. septembre 1697.
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Traité de paix entre la France et l'Angleterre. Conclu à Ryswick le 20. septembre 1697.
Adresse: A Paris, de l'imprimerie de Frederic Leonard. M.DC.XCVIIDescription matérielle: 16 p. ; in-4.Bibliothèque nationale de France: Notice no 35947829, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb359478292Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Éditeur:
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Constitué des 17 articles du traité signé avec la médiation de la Suède, avec sa double ratification et un article séparé pour le délai accordé à l'Empereur. Suivi de: "Article signé avec les ministres de l'Empereur pour la suspension d'armes en Allemagne. A Ryswick le vingtiéme [i.e.22] septembre 1697".
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