Traité de paix entre l'Empereur et l'Empire d'une part, et la France d'autre, conclu au château royal de Ryswick en Hollande, le 30. octobre 1697. Traduit du latin
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Traité de paix entre l'Empereur et l'Empire d'une part, et la France d'autre, conclu au château royal de Ryswick en Hollande, le 30. octobre 1697. Traduit du latin
Adresse: A La Haye, chez Adrian Moetjens. M.DC.XCVIIDescription matérielle: 68 p. ; in-12.Bibliothèque nationale de France: Notice no 35947845, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb359478459Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Éditeur:
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Constitué des 60 articles du traité, conclu avec la médiation de la Suède, et d'un article séparé concernant les modalités des restitutions à l'électeur Palatin, avec les pouvoirs de La France, de l'Empereur et de la diète de Ratisbonne.
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