Traité de paix entre l'Empereur et l'Empire d'une part, et la France d'autre, conclu au château royal de Ryswick en Hollande, le 30. octobre 1697. Traduit du latin

Données de base

Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Traité de paix entre l'Empereur et l'Empire d'une part, et la France d'autre, conclu au château royal de Ryswick en Hollande, le 30. octobre 1697. Traduit du latin Adresse: A La Haye, chez Adrian Moetjens. M.DC.XCVIIDescription matérielle: 68 p. ; in-12.Bibliothèque nationale de France: Notice no 35947845, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb359478459Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Constitué des 60 articles du traité, conclu avec la médiation de la Suède, et d'un article séparé concernant les modalités des restitutions à l'électeur Palatin, avec les pouvoirs de La France, de l'Empereur et de la diète de Ratisbonne.


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