Traité d'échange et rançon des prisonniers de guerre qui ont esté & seront faits par les armées des couronnes de France & d'Espagne, conclû & arresté l'onzième du mois d'avril 1691. pour avoir lieu & estre executé de bonne foy, pendant tout le cours de la presente guerre...
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Traité d'échange et rançon des prisonniers de guerre qui ont esté & seront faits par les armées des couronnes de France & d'Espagne, conclû & arresté l'onzième du mois d'avril 1691. pour avoir lieu & estre executé de bonne foy, pendant tout le cours de la presente guerre... Adresse: A Versailles, chez François Muguet. MDCXCIDescription matérielle: 16 p. ; in-fol.Bibliothèque nationale de France: Notice no 35947852, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb35947852kSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Éditeur:
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Traité en 68 articles signé au Boulou.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.