Déclaration du Roy, sur l'arrest fait de la personne de Monseigneur le prince de Condé, & sur l'eslongement des autres princes, seigneurs & gentils-hommes. Publiée en Parlement... le septiesme jour de septembre 1616 (1616)
Données de base
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Titre et date: Déclaration du Roy, sur l'arrest fait de la personne de Monseigneur le prince de Condé, & sur l'eslongement des autres princes, seigneurs & gentils-hommes. Publiée en Parlement... le septiesme jour de septembre 1616 (1616)
Variante du titre: Déclaration du Roi sur l'arrêt fait de la personne de Monseigneur le prince de Condé, et sur l'éloigement des autres princes, seigneurs et gentilshommesAdresse: A Paris, chez Fed. Morel, & P. Mettayer, imprimeurs ordinaires du Roy. M. DC. XVI. Avec privilege de Sa Majesté.Description matérielle: 16 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 33815496, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33815496jSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Arrêt du 6 septembre 1616.
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