Chambre des Pairs de France. Séance du 18 octobre 1814. Rapport fait à la Chambre par M. le comte Barbé de Marbois, au nom d'une Commission spéciale, chargée d'examiner le projet de loi concernant les créanciers des colons de Saint-Domingue... (1814)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Chambre des Pairs de France. Séance du 18 octobre 1814. Rapport fait à la Chambre par M. le comte Barbé de Marbois, au nom d'une Commission spéciale, chargée d'examiner le projet de loi concernant les créanciers des colons de Saint-Domingue... (1814) Variante du titre: Rapport fait à la Chambre par M. le comte Barbé de Marbois, au nom d'une Commission spéciale, chargée d'examiner le projet de loi concernant les créanciers des colons de Saint-Domingue...Adresse: Paris, impr. de P. Didot l'aînéDescription matérielle: In-8° , 23 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30053990, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30053990dSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Chambre des Pairs. Impressions diverses. Session de 1814. N°65.
Mentions dans d'autres contenus
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